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Marques déposées par monsieur Bernard de CAZAUX
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DEMEURES ET FORETS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES ET FORETS DE FRANCE
Monsieur Bernard de CAZAUX

Numéro de dépôt :
3054344
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque DEMEURES ET FORETS DE FRANCE

Déposée le 21 septembre 2000 par monsieur Bernard de CAZAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMEURES ET FORETS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est monsieur Bernard de CAZAUX domicilié(e) Demeurant 31 boulevard du Commandant charcot, 92200 NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud CHATILLON - France.

La marque DEMEURES ET FORETS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES ET FORETS DE FRANCE est expirée depuis le 21 septembre 2010.

Bernard de CAZAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOOTOTO , CLUB AUTO DIRECT , GRANDES FLOTTES AUTOMOBILES CONTROL RISK


Monsieur Bernard de CAZAUX - Demeurant 31 boulevard du Commandant charcot, 92200 NEUILLY/SEINE - France


Maître Arnaud CHATILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

. Opérations de courtage d'assurance, d'assurance conseil, et de gestion d'assurance ;. Opérations d'assurances et de réassurances auprès de toutes compagnies françaises ou étrangères.